Mentions légales - Nancy Thermal - Espace réservations

Mises à jour le 29/11/2022

GÉNÉRALITÉS

Le présent site est la propriété de la société Compagnie Thermale de Nancy,
Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle, immatriculée au RCS de Chambéry sous le n° 913 639 803,
chargée par Grand Nancy Thermal Développement de l’exploitation du Nancy Thermal,
joignable au nancy@valvital.fr ou 04 79 35 38 50.

La société est une SASU au capital de 50 000 euros.
RCS : Chambéry n° 913 639 803
TVA intracommunautaire : FR 24913639803
Nom commercial : Compagnie Thermale de Nancy
Code APE : 9604Z
Siège Social : 18 Route de Revard 73100 Aix les Bains

La société est une SASU au capital de 50 000 euros.
RCS : Chambéry n° 913 639 803
TVA intracommunautaire : FR 24913639803
Nom commercial : ValVital

Code APE : 9604Z
Siège Social : 18 Route de Revard 73100 Aix les Bains

Le site Web est hébergé par la SAS NETLOR au capital de 60.000 €
RCS : B432 295 962 - SIRET : 432 295 962 00059 - APE : 6201 Z
TVA Intracom. : FR32432295962
9 rue de la ravinelle - 54000 NANCY
Tel standard. : +33(0)3 83 67 62 89 - Fax : +33(0)9 57 00 60 86
Contact : contact@netlor.fr - Web : https://www.netlor.fr

L'évolution et la maintenance de notre site Web sont effectuées par la société Netlor SAS
https://www.netlor.fr/

Le Directeur de la Publication est Bernard RIAC.

COPYRIGHT

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est
formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

La reproduction des textes de ce site sur support papier est autorisée, à des fins d'information
pour un usage strictement personnel et privé (exemple : dans le cadre pédagogique) sous
réserve du respect des trois conditions suivantes :

1. Gratuité de la diffusion ;
2. Respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte ;
3. Citation claire et lisible de la source sous la suivante - par exemple. « Ce document provient du site Internet nancythermalresort.fr ».

Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

Sont interdites sans autorisation expresse du Directeur de la Publication :

• la présentation d'une des pages du site dans une page web n'appartenant pas à ce dernier,
• la pratique consistant à appeler un des éléments du site dans une page web n'appartenant pas au site.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les contenus figurant sur le site (notamment textes, photographies, illustrations, logos,
icônes, fichiers disponibles en téléchargement, clips vidéo ou sonores, etc.) sont la propriété
du groupe ValVital ou de tiers et sont protégées par des droits de propriété intellectuelle.

Le présent site constitue une œuvre protégée en France par le Code de Propriété Intellectuelle,
et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur.

La violation de l'un des droits d'auteur de l'œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux
termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 3 ans d'emprisonnement
et de 300 000 Euros d'amende.
Toutes les marques citées sont la propriété de leurs auteurs respectifs. La diffusion de chaque
article a fait l'objet d'une autorisation préalable auprès des auteurs.

LIENS

Tout lien avec ce site web doit faire préalablement l’objet d’une demande expresse
d’autorisation et d’un contrat.

Par ailleurs, ValVital ne prend aucun engagement concernant tout autre site auquel vous
pourriez avoir accès via son site web.

Un lien à partir du site ValVital vers un autre site n’implique en aucun cas la responsabilité de
ValVital quant au contenu ou l’usage qui peut être fait de tels sites : ValVital n’exerce aucun
contrôle sur les sites tiers.

D’autre part, le site ValVital peut, à son insu, avoir été relié à d'autres sites par le biais de
liens hypertextes. La société décline dans ce cas toute responsabilité concernant les
informations présentées sur ces autres sites.

Mises à jour le 29/11/2022

GÉNÉRALITÉS

COPYRIGHT

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

LIENS

CRÉDITS PHOTOS DU SITE